Permis de construire Logement N° 06723915R0001

Permis de construire n° 06723915R0001 à Kintzheim pour 165 m² de logement, 20 rue Coeur du Village Lot N_8 -

Territoire

Bas-Rhin (67)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 20 août 2015

Dossier PC n° 06723915R0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Kintzheim (Bas-Rhin, Grand Est), le permis de construire n° 06723915R0001 a été délivré le 20 août 2015, pour un projet situé 20 rue Coeur du Village Lot N_8 -.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 865 m², le programme représente 165 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 04/09/2015, soit 15 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 02 216, 02 219, 07 323. La base compte 12 autres dossiers pour la même voie, rue Coeur du Village, le premier datant de 2015. Le catalogue recense 107 permis de construire et déclarations préalables à Kintzheim, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

865 m²

Surface créée

165 m²

Variation nette

+165 m²

Surface totale après

165 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/09/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

04/09/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

15 jours

Dépôt
04/09/2015
Autorisation
20/08/2015
3
Chantier (DOC)
04/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Kintzheim

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

02 216 02 219 07 323

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_8 -

Territoires administratifs

Commune
Kintzheim Code postal 67600 Identifiant INSEE 67239
Département
Bas-Rhin (67)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison compte 3 niveaux. La maison se situe sur un terrain de 865 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 165 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 165 m² 165 m²
Total 0 m² 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 165 m² 165 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SÉLESTAT (67600)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06723915R0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 67239 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 20 août 2015
Date de dépôt 04/09/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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