Permis de construire Logement N° 06702116R0013

Permis de construire n° 06702116R0013 à Barr pour 131 m² de logement, rue Louis Klipfel

Territoire

Bas-Rhin (67)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 2 juin 2016

Dossier PC n° 06702116R0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06702116R0013 a été délivré le 2 juin 2016 à Barr (Bas-Rhin, Grand Est), à l'adresse rue Louis Klipfel.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 400 m², le programme représente 131 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 17/06/2016, soit 15 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 21 480. Sur la même voie, rue Louis Klipfel, la base recense 8 autres dossiers depuis 2016. Le catalogue recense 264 permis de construire et déclarations préalables à Barr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

400 m²

Surface créée

131 m²

Variation nette

+131 m²

Surface totale après

131 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/06/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

17/06/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

15 jours

Dépôt
17/06/2016
Autorisation
02/06/2016
3
Chantier (DOC)
17/06/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Barr

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

21 480

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Barr Code postal 67140 Identifiant INSEE 67021
Département
Bas-Rhin (67)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 400 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 131 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²
Total 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BŒRSCH (67530)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06702116R0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 67021 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 2 juin 2016
Date de dépôt 17/06/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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