Permis de construire Logement N° 06620824A0007

Permis de construire n° 06620824A0007 à Théza pour 115 m² de logement, 12 boulevard de l'Oratori Lot 8 B

Territoire

Pyrénées-Orientales (66)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 octobre 2024

Dossier PC n° 06620824A0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06620824A0007, délivré le 17 octobre 2024 à Théza (Pyrénées-Orientales, Occitanie), porte sur un projet situé 12 boulevard de l'Oratori Lot 8 B.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 422 m², le programme représente 115 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 28/11/2024, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AO 235, AO 187. La base référence 3 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, boulevard de l'Oratori, le premier datant de 2020. Ce dossier fait partie des 165 permis de construire et déclarations préalables à Théza référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/10/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

422 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/11/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 octobre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

28/11/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
28/11/2024
Autorisation
17/10/2024
3
Chantier (DOC)
28/11/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Théza

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AO 235 AO 187

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 8 B

Territoires administratifs

Commune
Théza Code postal 66200 Identifiant INSEE 66208
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 422 m².

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 115 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LATOUR-BAS-ELNE (66200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06620824A0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 66208 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 17 octobre 2024
Date de dépôt 28/11/2024
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AO 235, AO 187 à Théza (66200)

Permis de construire sur la même voie, boulevard de l'Oratori à Théza (66200)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Théza

Autres types d'autorisations à Théza