Le permis de construire n° 06620816A0015 a été délivré le 27 avril 2017 à Théza (Pyrénées-Orientales, Occitanie), pour un projet situé 2 rue du Pic Peric.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs. Le programme représente 186 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AP 130, AP 183. Le catalogue recense 165 permis de construire et déclarations préalables à Théza, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/04/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

186 m²

Variation nette

+186 m²

Surface totale après

186 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 avril 2017. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

27 avril 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

27/04/2017

Autorisation

27/04/2017

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Théza

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AP 130 AP 183

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Théza Code postal 66200 Identifiant INSEE 66208
Département: Pyrénées-Orientales (66)
Région: Occitanie

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Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	2 logements
Type principal	Plusieurs logements individuels
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 186 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	186 m²	0 m²	0 m²	0 m²	186 m²	186 m²
Total	0 m²	186 m²	0 m²	0 m²	0 m²	186 m²	186 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	2
Logements individuels	2
Individuels groupés	2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: THÉZA (66200)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	06620816A0015
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	66208 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	27 avril 2017
Date de dépôt	27/04/2017
Dernière mise à jour (DPC)	07/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Théza

PC n°06620816A0010 Locaux Commencé

Théza (66200)

Nouvelle construction

30 août 2016 998 m² SDP SCI VIN COEUR

PC n°06620817A0001 Logement Terminé

impasse des Platanes

Théza (66200)

Nouvelle construction

15 févr. 2017 179 m² SDP

PC n°06620817A0007 Logement Autorisé

20 rue Pic de Carlit

Théza (66200)

Nouvelle construction

10 avr. 2017 170 m² SDP

PC n°06620817A0011 Logement Autorisé

Théza (66200)

Nouvelle construction

18 juil. 2017 86 m² SDP

PC n°06620817A0005 Logement Terminé

rue Pic de Castabone Lot Oratory

Théza (66200)

Nouvelle construction

10 août 2017 918 m² SDP SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET L'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE RODEZ-AVEYRON

PC n°06620817A0006 Logement Terminé

rue Pic de Costabonne Lot Oratory

Théza (66200)

Nouvelle construction

12 août 2017 456 m² SDP SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET L'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE RODEZ-AVEYRON

Autres types d'autorisations à Théza

Permis d'aménager à Théza

1 autorisation