Permis de construire Logement N° 06601120K0001

Permis de construire n° 06601120K0001 à Bages pour 140 m² de logement, 2 rue Arnau de Castellnou

Territoire

Pyrénées-Orientales (66)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 juin 2020

Dossier PC n° 06601120K0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bages (Pyrénées-Orientales, Occitanie), le permis de construire n° 06601120K0001 a été délivré le 8 juin 2020, pour un projet situé 2 rue Arnau de Castellnou.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 140 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 11/09/2021, soit 1 an 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AK 199. Sur la même voie, rue Arnau de Castellnou, la base recense 2 autres dossiers depuis 2020. Au total, le catalogue compte 329 permis de construire et déclarations préalables à Bages, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/06/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/09/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

11/09/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Dépôt
11/09/2021
Autorisation
08/06/2020
3
Chantier (DOC)
11/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bages

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK 199

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bages Code postal 66670 Identifiant INSEE 66011
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le dossier déclare une annexe : abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 140 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BAGES (66670)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06601120K0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 66011 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 8 juin 2020
Date de dépôt 11/09/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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