Permis de construire Locaux N° 0654542300001

Permis de construire n° 0654542300001 à Trouley-Labarthe pour 2 340 m² de locaux, Lasgraves

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 23 octobre 2023

Dossier PC n° 0654542300001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 23 octobre 2023 à Trouley-Labarthe (Hautes-Pyrénées, Occitanie), le permis de construire n° 0654542300001 porte sur un projet situé Lasgraves.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 2 340 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 850 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 340 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est D728. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Hautes-Pyrénées en 2023 (médiane : environ 8 mois). Au total, 8 permis de construire et déclarations préalables référencés à Trouley-Labarthe sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/10/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

4 850 m²

Surface créée

2 340 m²

Variation nette

+2 340 m²

Surface totale après

2 340 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 octobre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
23/10/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Trouley-Labarthe

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

D728

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Trouley-Labarthe Code postal 65140 Identifiant INSEE 65454
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 2 340 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 340 m² 2 340 m²
Total 0 m² 2 340 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 340 m² 2 340 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 2 340 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 340 m² 2 340 m²
Total locaux 0 m² 2 340 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 340 m² 2 340 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TROULEY-LABARTHE (65140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0654542300001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65454 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 23 octobre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 2 340 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 850 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lasgraves, à Trouley-Labarthe (65140).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 23 octobre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0654542300001, déposé en mairie de Trouley-Labarthe.

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