Permis de construire Logement N° 0654542000001

Permis de construire n° 0654542000001 à Trouley-Labarthe pour 109 m² de logement, Rue Lacoume

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 juin 2020

Dossier PC n° 0654542000001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Trouley-Labarthe (Hautes-Pyrénées, Occitanie), le permis de construire n° 0654542000001 a été délivré le 8 juin 2020, pour un projet situé Rue Lacoume.

Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 418 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A270, A210. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Hautes-Pyrénées pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 8 permis de construire et déclarations préalables référencés à Trouley-Labarthe.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/06/2020

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

8 418 m²

Surface existante avant

120 m²

Surface créée

109 m²

Variation nette

-11 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/01/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

8 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

04/01/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
08/06/2020
3
Chantier (DOC)
04/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Trouley-Labarthe

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A270 A210

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Trouley-Labarthe Code postal 65140 Identifiant INSEE 65454
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 34 m² 75 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²
Locaux 120 m² 0 m² 0 m² 45 m² 75 m² -120 m² 0 m²
Total 120 m² 34 m² 75 m² 45 m² 75 m² -11 m² 109 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TROULEY-LABARTHE (65140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0654542000001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65454 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 8 juin 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 418 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Lacoume, à Trouley-Labarthe (65140).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 8 juin 2020, ouverture de chantier le 4 janvier 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0654542000001, déposé en mairie de Trouley-Labarthe.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Trouley-Labarthe