Permis de construire n° 0653412000002 à Oroix pour 90 m² de locaux, Lasperches
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 13 août 2020
Dossier PC n° 0653412000002
Demandeur
LAMARQUE
Synthèse du dossier et statut administratif
À Oroix (Hautes-Pyrénées, Occitanie), le permis de construire n° 0653412000002 a été délivré le 13 août 2020, pour un projet situé Lasperches. LAMARQUE figure comme demandeur du dossier.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 788 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 90 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est OE13. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Hautes-Pyrénées en 2020 (médiane : environ 9 mois). Au total, 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Oroix sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/05/2021. Le chantier a été mené en un peu plus de 2 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
13 août 2020
Ouverture de chantier (DOC)
10/03/2021
Achèvement (DAACT)
25/05/2021
Délai autorisation - chantier
près de 7 mois
Durée du chantier
un peu plus de 2 mois
Délai total
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet à Oroix
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lasperches
Territoires administratifs
- Commune
- Oroix Code postal 65320 Identifiant INSEE 65341
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 818 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 1 908 m² |
| Total | 1 818 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 1 908 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 818 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 1 908 m² |
| Total locaux | 1 818 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 1 908 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LAMARQUE
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 402330138
- SIRET
- 40233013800015
- Code APE (NAF)
- 01.50Z - Culture et élevage associés
- Taille d'entreprise
- 1-2 salariés
- Année de création
- 1995
- Localisation
- OROIX (65320)
Autres dossiers de LAMARQUE
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0653412000002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 65341 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 13 août 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |