Permis de construire à Oroix pour 117 m² de locaux - adresse non renseignée
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 6 mai 2015
Dossier PC n° 06534115J0001
Demandeur
DE LUZERTE
Cette page présente le permis de construire n° 06534115J0001, délivré le 6 mai 2015 à Oroix (Hautes-Pyrénées, Occitanie), pour un projet situé Oroix (65320). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par DE LUZERTE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 25 844 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 117 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont B35.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/05/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
6 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
11/05/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
5 jours
Localisation du projet à Oroix
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Oroix Code postal 65320 Identifiant INSEE 65341
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 4 876 m² | 117 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 117 m² | 4 993 m² |
| Total | 4 876 m² | 117 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 117 m² | 4 993 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 4 876 m² | 117 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 117 m² | 4 993 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
DE LUZERTE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 534639240
- SIRET
- 53463924000017
- Code APE (NAF)
- 01.46Z - Élevage de porcins
- Localisation
- OROIX (65320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06534115J0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 65341 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 6 mai 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-07 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |