Permis de construire Logement N° 0652682200001

Permis de construire n° 0652682200001 à Layrisse pour 110 m² de logement, Peyrehitte

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 6 octobre 2022

Dossier PC n° 0652682200001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0652682200001 a été délivré le 6 octobre 2022 à Layrisse (Hautes-Pyrénées, Occitanie), pour un projet situé Peyrehitte.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 435 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0A 308. La base compte un autre dossier pour la même voie, Peyrehitte, le premier datant de 2020. Ce dossier fait partie des 51 permis de construire et déclarations préalables référencés à Layrisse.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/10/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 435 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 octobre 2022. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

6 octobre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
06/10/2022
2
Autorisation
06/10/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Layrisse

Le dossier vise la parcelle cadastrale 0A 308. Ce dossier est l'un des 51 permis de construire et déclarations préalables référencés à Layrisse.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A 308

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Layrisse Code postal 65380 Identifiant INSEE 65268
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 435 m².

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 110 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BORDERES-SUR-L'ECHEZ (65320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0652682200001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65268 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 6 octobre 2022
Date de dépôt 06/10/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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