Permis de construire à Bordères-sur-l'Échez pour 90 m² de logement - Lot Le Taillon - Lot N 33
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 7 février 2013
Dossier PC n° 06510012J0069
Demandeur
MAISONS AQUITAINE
Cette page présente le permis de construire n° 06510012J0069, délivré le 7 février 2013 à Bordères-sur-l'Échez (Hautes-Pyrénées, Occitanie), pour un projet situé Lot Le Taillon - Lot N 33, Bordères-sur-l'Échez (65320). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par MAISONS AQUITAINE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 600 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est annulé, les parcelles cadastrales concernées sont AP2P.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Autorisation
7 février 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Bordères-sur-l'Échez
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Bordères-sur-l'Échez Code postal 65320 Identifiant INSEE 65100
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
| Total | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
MAISONS AQUITAINE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 327469482
- SIRET
- 32746948200043
- Code APE (NAF)
- 41.20A - Construction de maisons individuelles
- Localisation
- PAU (64000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06510012J0069 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 65100 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 7 février 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2013-02 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |