Permis de construire Logement N° 0650732300004

Permis de construire n° 0650732300004 à Bazillac pour 171 m² de logement, Quartier Lauyo

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 4 septembre 2023

Dossier PC n° 0650732300004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bazillac (Hautes-Pyrénées, Occitanie), le permis de construire n° 0650732300004 a été délivré le 4 septembre 2023, pour un projet situé Quartier Lauyo.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 171 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 850 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est E220. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Hautes-Pyrénées en 2023 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 24 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bazillac.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 850 m²

Surface créée

171 m²

Variation nette

+171 m²

Surface totale après

171 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 septembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

4 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
04/09/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bazillac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E220

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bazillac Code postal 65140 Identifiant INSEE 65073
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 171 m² 0 m² 0 m² 0 m² 171 m² 171 m²
Total 0 m² 171 m² 0 m² 0 m² 0 m² 171 m² 171 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BAZILLAC (65140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0650732300004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65073 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 4 septembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 171 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 850 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Quartier Lauyo, à Bazillac (65140).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 4 septembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0650732300004, déposé en mairie de Bazillac.

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