À Biarritz (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 06412220B0060 a été délivré le 3 août 2020, pour un projet situé 12 avenue Beau Soleil.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 90 m² existants. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 522 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 777 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AW 361. Le catalogue recense 565 permis de construire et déclarations préalables à Biarritz, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

777 m²

Surface existante avant

90 m²

Surface créée

522 m²

Variation nette

+432 m²

Surface totale après

522 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 août 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

03/08/2020

Autorisation

03/08/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Biarritz

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AW 361

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Biarritz Code postal 64200 Identifiant INSEE 64122
Département: Pyrénées-Atlantiques (64)
Région: Nouvelle-Aquitaine

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Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 90 m² existants et construit 522 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 777 m², avec piscine et abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	2
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Piscine, Abri de jardin
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 522 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 90 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 90 m² à 522 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	90 m²	522 m²	0 m²	90 m²	0 m²	432 m²	522 m²
Total	90 m²	522 m²	0 m²	90 m²	0 m²	432 m²	522 m²

Typologie des logements

Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 90 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1
Logements démolis	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BIARRITZ (64200)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	06412220B0060
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	64122 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	3 août 2020
Date de dépôt	03/08/2020
Dernière mise à jour (DPC)	07/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?

Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.

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Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Biarritz

PC n°06412220B0021 Logement Autorisé

28 rue de Parme

Biarritz (64200)

Nouvelle construction

27 juil. 2020 1 869 m² SDP PROMOBAT

PC n°06412220B0046 Locaux Autorisé

rue Garderes

Biarritz (64200)

Transformation sans extension

27 juil. 2020 64 m² SDP COCO

DP n°06412220B0301 Locaux Autorisé

place Georges Clemenceau

Biarritz (64200)

Travaux sur construction existante

27 juil. 2020 21 m² SDP SARL KERNETO

PC n°06412220B0037 Logement Autorisé

24 B Avenue d'Etienne

Biarritz (64200)

Transformation avec diminution

10 août 2020 179 m² SDP

PC n°06412220B0050 Logement Annulé

1 impasse Montemar

Biarritz (64200)

Extension sans transformation

17 août 2020 83 m² SDP SCI CIBERDI

PC n°06412220B0042 Logement Autorisé

24 B Av d'Etienne

Biarritz (64200)

Nouvelle construction

24 août 2020 224 m² SDP

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