Permis de construire n° 06403524B0007 à Arbonne pour 409 m² de logement, 2100 rue de Bassilour
Territoire
Pyrénées-Atlantiques (64)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 20 août 2024
Dossier PC n° 06403524B0007
Demandeur
SCI ETXEGORRI
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06403524B0007 a été délivré le 20 août 2024 à Arbonne (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse 2100 rue de Bassilour. La demande émane de SCI ETXEGORRI.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 409 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 392 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 14/05/2025, soit près de 9 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AA 2. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue de Bassilour, le premier datant de 2023. Ce dossier fait partie des 278 permis de construire et déclarations préalables à Arbonne référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/05/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
20 août 2024
Ouverture de chantier (DOC)
14/05/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 9 mois
Localisation du projet à Arbonne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Arbonne Code postal 64210 Identifiant INSEE 64035
- Département
- Pyrénées-Atlantiques (64)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 2 392 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 409 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 409 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 409 m² | 409 m² |
| Total | 0 m² | 409 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 409 m² | 409 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par SCI ETXEGORRI, dont l'adresse déclarée est à Meylan. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers.
Demandeur
SCI ETXEGORRI
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 951345339
- SIRET
- 95134533900018
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Année de création
- 2023
- Localisation
- MEYLAN (38240)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06403524B0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 64035 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 20 août 2024 |
| Date de dépôt | 14/05/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue de Bassilour à Arbonne (64210)
L’autre dossier recensé rue de Bassilour depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.