Permis de construire à Ainhice-Mongelos pour 0 m² de logement - Teillerita
Territoire
Pyrénées-Atlantiques (64)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 18 février 2015
Dossier PC n° 06401314S0003
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 06401314S0003, délivré le 18 février 2015 à Ainhice-Mongelos (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Teillerita, Ainhice-Mongelos (64220). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 17 772 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont C142, C273.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/06/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
18 février 2015
Ouverture de chantier (DOC)
18/06/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
4 mois
Localisation du projet à Ainhice-Mongelos
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Teillerita
Territoire administratif
- Commune
- Ainhice-Mongelos Code postal 64220 Identifiant INSEE 64013
- Département
- Pyrénées-Atlantiques (64)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Travaux sur construction existante |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 140 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 140 m² |
| Total | 140 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 140 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AINHICE-MONGELOS (64220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06401314S0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 64013 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 18 février 2015 |
| Date de dépôt | 18/06/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |