Le permis de construire n° 06345717G0039 a été délivré le 12 janvier 2018 à Vic-le-Comte (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse lotissement N 8 Les Rives d'Allie.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 106 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 751 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AD 449. Ce dossier fait partie des 444 permis de construire et déclarations préalables à Vic-le-Comte référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/01/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

751 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+106 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 janvier 2018. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 janvier 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

12/01/2018

Autorisation

12/01/2018

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Vic-le-Comte

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AD 449

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Vic-le-Comte Code postal 63270 Identifiant INSEE 63457
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 751 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 106 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	106 m²	0 m²	0 m²	0 m²	106 m²	106 m²
Total	0 m²	106 m²	0 m²	0 m²	0 m²	106 m²	106 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CHAMALIÈRES (63400)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	06345717G0039
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	63457 - Voir la page commune
Année de dépôt	2017
Date d'autorisation	12 janvier 2018
Date de dépôt	12/01/2018
Dernière mise à jour (DPC)	01/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Vic-le-Comte

DP n°06345717G0087 Locaux Autorisé

349 rue de Parsberg

Vic-le-Comte (63270)

Nouvelle construction

13 déc. 2017 14 m² SDP FEDERATION DES RELAIS ASEVE

PC n°06345717G0032 Logement Commencé

rue des Vignolettes Chardo

Vic-le-Comte (63270)

Nouvelle construction

15 déc. 2017 852 m² SDP OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT ET DE L'IMMOBILIER SOCIAL

PC n°06345717G0037 Logement Commencé

Les Petits Creux

Vic-le-Comte (63270)

Nouvelle construction

12 janv. 2018 140 m² SDP

PC n°06345717G0036 Logement Commencé

chemin de Parent

Vic-le-Comte (63270)

Nouvelle construction

31 janv. 2018 241 m² SDP

PC n°06345717G0038 Logement Terminé

chemin des Cordeliers

Vic-le-Comte (63270)

Nouvelle construction

01 févr. 2018 121 m² SDP

PC n°06345718G0003 Logement Commencé

120 rue des Petites Varennes Longues

Vic-le-Comte (63270)

Nouvelle construction

06 mars 2018 131 m² SDP

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