Permis de construire Logement N° 06345713G0039

Permis de construire n° 06345713G0039 à Vic-le-Comte pour 96 m² de logement

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 avril 2014

Dossier PC n° 06345713G0039

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 avril 2014 à Vic-le-Comte (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06345713G0039 figure dans les données Sitadel.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 96 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé. L'ensemble des 438 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vic-le-Comte est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/04/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/06/2015. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

15/07/2014

Achèvement (DAACT)

24/06/2015

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
24/06/2015
Autorisation
17/04/2014
Chantier (DOC)
15/07/2014
4
Achèvement (DAACT)
24/06/2015

Localisation du projet à Vic-le-Comte

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vic-le-Comte Code postal 63270 Identifiant INSEE 63457
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARENT (63270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06345713G0039
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63457 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 17 avril 2014
Date de dépôt 24/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 96 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 17 avril 2014, ouverture de chantier le 15 juillet 2014, achèvement déclaré le 24 juin 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06345713G0039, déposé en mairie de Vic-le-Comte.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Vic-le-Comte

Autres types d'autorisations à Vic-le-Comte