Permis de construire Logement N° 06343023T0040

Permis de construire n° 06343023T0040 à Thiers pour 70 m² de logement, L Etang Sabatier

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 novembre 2023

Dossier PC n° 06343023T0040

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé L Etang Sabatier, le permis de construire n° 06343023T0040 a été délivré le 27 novembre 2023 à Thiers (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 70 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 830 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZX354, ZL254. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Puy-de-Dôme pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). L'ensemble des 435 permis de construire et déclarations préalables référencés à Thiers est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 830 m²

Surface créée

70 m²

Variation nette

+70 m²

Surface totale après

70 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/03/2026.

Autorisation

27 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

10/03/2026

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
27/11/2023
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
10/03/2026

Localisation du projet à Thiers

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZX354 ZL254

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : L Etang Sabatier

Territoires administratifs

Commune
Thiers Code postal 63300 Identifiant INSEE 63430
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²
Total 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THIERS (63300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06343023T0040
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63430 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 27 novembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 70 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 830 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé L Etang Sabatier, à Thiers (63300).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 27 novembre 2023, achèvement déclaré le 10 mars 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06343023T0040, déposé en mairie de Thiers.

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