Permis de construire à Sauxillanges pour 290 m² de locaux - La Coierie
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 5 avril 2024
Dossier PC n° 06341524V0002
Demandeur
PATRIMONIALE VALTY
Cette page présente le permis de construire n° 06341524V0002, délivré le 5 avril 2024 à Sauxillanges (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé La Coierie, Sauxillanges (63490). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par PATRIMONIALE VALTY. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 290 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 105 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 290 m² en industrie. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AR134, AR135.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/05/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
5 avril 2024
Ouverture de chantier (DOC)
15/05/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Localisation du projet à Sauxillanges
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Sauxillanges Code postal 63490 Identifiant INSEE 63415
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Code 6 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 961 m² | 290 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 290 m² | 2 251 m² |
| Total | 1 961 m² | 290 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 290 m² | 2 251 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Industrie | 1 961 m² | 290 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 290 m² | 2 251 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
PATRIMONIALE VALTY
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Autre société civile
- SIREN
- 837849561
- SIRET
- 83784956100019
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- SAUXILLANGES (63490)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06341524V0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 63415 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 5 avril 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2025-05 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |