Permis de construire Logement N° 06338323V0002

Permis de construire n° 06338323V0002 à Saint-Pierre-Colamine pour 64 m² de logement, Bodassat

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Décision du 11 juin 2023

Dossier PC n° 06338323V0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06338323V0002 a fait l'objet d'une décision le 11 juin 2023 à Saint-Pierre-Colamine (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Bodassat.

Ce permis de construire portait sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison était un T3. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclarait 64 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire a ensuite été annulé.

Ce permis de construire vise la parcelle ZV 252. Au total, le catalogue compte 29 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Pierre-Colamine, dont celui-ci.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

11/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

64 m²

Variation nette

+64 m²

Surface totale après

64 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

11 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Saint-Pierre-Colamine

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZV 252

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Pierre-Colamine Code postal 63610 Identifiant INSEE 63383
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 64 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 64 m² 0 m² 0 m² 0 m² 64 m² 64 m²
Total 0 m² 64 m² 0 m² 0 m² 0 m² 64 m² 64 m²

Typologie des logements

Le logement prévu était un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESSE-ET-SAINT-ANASTAISE (63610)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06338323V0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63383 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date de décision 11 juin 2023
Date de dépôt 08/10/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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