Permis de construire à Queuille pour 3 m² de locaux - Les Bruyais Za Du Suquet
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 1 juin 2018
Dossier PC n° 0632941800002
Demandeur
ENERGIE BIO ENVIRONNEMENT
Cette page présente le permis de construire n° 0632941800002, délivré le 1 juin 2018 à Queuille (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Les Bruyais Za Du Suquet, Queuille (63780). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par ENERGIE BIO ENVIRONNEMENT. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 m² de surface de plancher sur un terrain de 21 179 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 3 m² en entrepôt. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont C345.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 1 juin 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
1 juin 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Queuille
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Za Du Suquet
Territoire administratif
- Commune
- Queuille Code postal 63780 Identifiant INSEE 63294
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Code 8 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 3 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 m² | 3 m² |
| Total | 0 m² | 3 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 m² | 3 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Entrepôt | 0 m² | 3 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 m² | 3 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
ENERGIE BIO ENVIRONNEMENT
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SARL nationale
- SIREN
- 532034113
- SIRET
- 53203411300011
- Code APE (NAF)
- 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Localisation
- CHARBONNIERES LES VARENNE (63410)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0632941800002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 63294 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 1 juin 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2019-07 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |