Permis de construire Logement N° 06329314S0001

Permis de construire n° 06329314S0001 au Quartier pour 131 m² de logement, Derriere

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 avril 2014

Dossier PC n° 06329314S0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Derriere, le permis de construire n° 06329314S0001 a été délivré le 11 avril 2014 au Quartier (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 131 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 250 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AM9. Ce dossier fait partie des 19 permis de construire et déclarations préalables référencés au Quartier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/04/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 250 m²

Surface créée

131 m²

Variation nette

+131 m²

Surface totale après

131 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/10/2015. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

29/09/2014

Achèvement (DAACT)

21/10/2015

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
21/10/2015
Autorisation
11/04/2014
Chantier (DOC)
29/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
21/10/2015

Localisation du projet au Quartier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM9

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Derriere Le Quartier

Territoires administratifs

Commune
Le Quartier Code postal 63330 Identifiant INSEE 63293
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²
Total 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE QUARTIER (63330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06329314S0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63293 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 11 avril 2014
Date de dépôt 21/10/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 131 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 250 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Derriere, au Quartier (63330).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 11 avril 2014, ouverture de chantier le 29 septembre 2014, achèvement déclaré le 21 octobre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06329314S0001, déposé en mairie du Quartier.

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