Permis de construire Logement N° 06326320G0018

Permis de construire n° 06326320G0018 à Orcines pour 229 m² de logement, chemin de Bellevue et 10 Route de

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 septembre 2020

Dossier PC n° 06326320G0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06326320G0018 a été délivré le 30 septembre 2020 à Orcines (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé chemin de Bellevue et 10 Route de.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Sur un terrain de 2 674 m², le programme représente 229 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 28/06/2022. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 08/04/2021, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BK 61, BK 122. Le catalogue recense 260 permis de construire et déclarations préalables à Orcines, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 674 m²

Surface existante avant

70 m²

Surface créée

229 m²

Variation nette

+229 m²

Surface totale après

299 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/06/2022. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

08/04/2021

Achèvement (DAACT)

28/06/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
28/06/2022
Autorisation
30/09/2020
Chantier (DOC)
08/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
28/06/2022

Localisation du projet à Orcines

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BK 61 BK 122

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orcines Code postal 63870 Identifiant INSEE 63263
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

La maison compte 3 niveaux. La maison se situe sur un terrain de 2 674 m², avec piscine et abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 229 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 70 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 70 m² à 299 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 70 m² 229 m² 0 m² 0 m² 0 m² 229 m² 299 m²
Total 70 m² 229 m² 0 m² 0 m² 0 m² 229 m² 299 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMALIÈRES (63400)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06326320G0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63263 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 30 septembre 2020
Date de dépôt 28/06/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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