Permis de construire Logement N° 06325622A0001

Permis de construire n° 06325622A0001 à Novacelles pour 92 m² de logement, La Brugere

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 avril 2022

Dossier PC n° 06325622A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06325622A0001 a été délivré le 7 avril 2022 à Novacelles (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé La Brugere.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 184 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZM105. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Puy-de-Dôme pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 18 permis de construire et déclarations préalables référencés à Novacelles.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/04/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 184 m²

Surface existante avant

20 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/05/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 avril 2022

Ouverture de chantier (DOC)

15/05/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
07/04/2022
3
Chantier (DOC)
15/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Novacelles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZM105

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Brugere

Territoires administratifs

Commune
Novacelles Code postal 63220 Identifiant INSEE 63256
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 20 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 112 m²
Total 20 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 112 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LANTIGNIE (69430)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06325622A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63256 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 7 avril 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 184 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé La Brugere, à Novacelles (63220).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 7 avril 2022, ouverture de chantier le 15 mai 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06325622A0001, déposé en mairie de Novacelles.

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