Permis de construire Logement N° 06321120A0015

Permis de construire n° 06321120A0015 à Marsac-en-Livradois pour 118 m² de logement, Les Littes D En Bas

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 novembre 2020

Dossier PC n° 06321120A0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06321120A0015, délivré le 25 novembre 2020 à Marsac-en-Livradois (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Les Littes D En Bas.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 382 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZX180. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Puy-de-Dôme pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). L'ensemble des 97 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marsac-en-Livradois est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

7 382 m²

Surface créée

118 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

118 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/10/2022. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

27/09/2021

Achèvement (DAACT)

03/10/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
25/11/2020
Chantier (DOC)
27/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
03/10/2022

Localisation du projet à Marsac-en-Livradois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZX180

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marsac-en-Livradois Code postal 63940 Identifiant INSEE 63211
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²
Total 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMBERT (63600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06321120A0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63211 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 25 novembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 10/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 382 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Les Littes D En Bas, à Marsac-en-Livradois (63940).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 25 novembre 2020, ouverture de chantier le 27 septembre 2021, achèvement déclaré le 3 octobre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06321120A0015, déposé en mairie de Marsac-en-Livradois.

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