Le permis de construire n° 06318015C0008 a été délivré le 26 août 2015 à Joze (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse rue du Vieux Port Tissonnieres.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. 108 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 870 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé 1 mois. Ce délai est plus court que la médiane d'environ 8 mois observée dans le Puy-de-Dôme pour les dossiers déposés en 2015. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle ZB 335. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue du Vieux Port, le premier datant de 2015. Au total, le catalogue compte 108 permis de construire et déclarations préalables à Joze, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

870 m²

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 août 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

26 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

26/07/2015

Autorisation

26/08/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Joze

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZB 335

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Tissonnieres

Territoires administratifs

Commune: Joze Code postal 63350 Identifiant INSEE 63180
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 870 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Location
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 108 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	108 m²	0 m²	0 m²	0 m²	108 m²	108 m²
Total	0 m²	108 m²	0 m²	0 m²	0 m²	108 m²	108 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	1	-	-	1
-	-	-	100,0 %	-	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: JOZE (63350)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	06318015C0008
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	63180 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	26 août 2015
Date de dépôt	26/07/2015
Dernière mise à jour (DPC)	08/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même parcelle ZB 335 à Joze (63350)

L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

PC n°06318015C0009 Logement Annulé

rue du Vieu Port

Parcelle ZB 335 à Joze (63350)

Nouvelle construction

26/08/2015 101 m² SDP

Permis de construire sur la même voie, rue du Vieux Port à Joze (63350)

L’autre dossier recensé rue du Vieux Port depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°0631802500013 Logement Autorisé

rue du Vieux Port

Joze (63350)

Nouvelle construction

21/11/2025 100 m² SDP SGR

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Joze

PC n°06318014C0006 Locaux Autorisé

Les Loubieres

Joze (63350)

Nouvelle construction

19 mars 2015 880 m² SDP

PC n°06318015C0001 Logement Commencé

route de Vichy Champ du Bois

Joze (63350)

Nouvelle construction

07 avr. 2015 116 m² SDP

PC n°06318015C0003 Logement Autorisé

route de Vichy

Joze (63350)

Nouvelle construction

11 mai 2015 148 m² SDP

PC n°06318015C0009 Logement Annulé

rue du Vieu Port

Joze (63350)

Nouvelle construction

26 août 2015 101 m² SDP

PC n°06318015C0010 Locaux Autorisé

Les Loubieres

Joze (63350)

Nouvelle construction

03 sept. 2015 880 m² SDP

PC n°06318015T0012 Logement Autorisé

4 rue des Noyers d'Arnaud

Joze (63350)

Nouvelle construction

18 nov. 2015 112 m² SDP

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