Permis de construire Logement N° 06314512V0002

Permis de construire n° 06314512V0002 à Égliseneuve-des-Liards pour 88 m² de logement, Charel

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 février 2013

Dossier PC n° 06314512V0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Charel, le permis de construire n° 06314512V0002 a été délivré le 16 février 2013 à Égliseneuve-des-Liards (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 859 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AB117, AB118. L'ensemble des 11 permis de construire et déclarations préalables référencés à Égliseneuve-des-Liards est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 859 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/03/2017. Le chantier a duré 4 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2013

Achèvement (DAACT)

01/03/2017

Délai autorisation - chantier

13 jours

Durée du chantier

4 ans

Délai total

4 ans

Dépôt
01/03/2013
Autorisation
16/02/2013
Chantier (DOC)
01/03/2013
4
Achèvement (DAACT)
01/03/2017

Localisation du projet à Égliseneuve-des-Liards

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB117 AB118

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Charel

Territoires administratifs

Commune
Égliseneuve-des-Liards Code postal 63490 Identifiant INSEE 63145
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAUXILLANGES (63490)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06314512V0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63145 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 16 février 2013
Date de dépôt 01/03/2013
Dernière mise à jour (DPC) 03/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 859 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Charel, à Égliseneuve-des-Liards (63490).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 16 février 2013, ouverture de chantier le 1 mars 2013, achèvement déclaré le 1 mars 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06314512V0002, déposé en mairie d'Égliseneuve-des-Liards.

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