Permis de construire Logement N° 06309323C0001

Permis de construire n° 06309323C0001 à Charbonnières-les-Vieilles pour 79 m² de logement, 17 Allee Du Chateau Fort Lieu-Dit Les Falvards

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 mars 2023

Dossier PC n° 06309323C0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Charbonnières-les-Vieilles (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06309323C0001 a été délivré le 7 mars 2023, pour un projet situé 17 Allee Du Chateau Fort Lieu-Dit Les Falvards.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 79 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 471 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont YP52, YP126. L'ensemble des 93 permis de construire et déclarations préalables référencés à Charbonnières-les-Vieilles est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 471 m²

Surface créée

79 m²

Variation nette

+79 m²

Surface totale après

79 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/12/2024. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

01/08/2023

Achèvement (DAACT)

31/12/2024

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
01/08/2023
Autorisation
07/03/2023
Chantier (DOC)
01/08/2023
4
Achèvement (DAACT)
31/12/2024

Localisation du projet à Charbonnières-les-Vieilles

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

YP52 YP126

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieu-Dit Les Falvards

Territoires administratifs

Commune
Charbonnières-les-Vieilles Code postal 63410 Identifiant INSEE 63093
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²
Total 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-BRICE-SUR-VIENNE (87200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06309323C0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63093 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 7 mars 2023
Date de dépôt 01/08/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 79 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 471 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 17 Allee Du Chateau Fort Lieu-Dit Les Falvards, à Charbonnières-les-Vieilles (63410).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 7 mars 2023, ouverture de chantier le 1 août 2023, achèvement déclaré le 31 décembre 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06309323C0001, déposé en mairie de Charbonnières-les-Vieilles.

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