Permis de construire Logement N° 06306614T0007

Permis de construire n° 06306614T0007 à Celles-sur-Durolle pour 91 m² de logement, Rue Des Lilas

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 août 2014

Dossier PC n° 06306614T0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Des Lilas, le permis de construire n° 06306614T0007 a été délivré le 11 août 2014 à Celles-sur-Durolle (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 787 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BM40, BM39, BM41. Ce dossier s'inscrit parmi les 92 permis de construire et déclarations préalables référencés à Celles-sur-Durolle.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/08/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

787 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/09/2015. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

13/10/2014

Achèvement (DAACT)

14/09/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
14/09/2015
Autorisation
11/08/2014
Chantier (DOC)
13/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
14/09/2015

Localisation du projet à Celles-sur-Durolle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BM40 BM39 BM41

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Celles-sur-Durolle Code postal 63250 Identifiant INSEE 63066
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CELLES-SUR-DUROLLE (63250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06306614T0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63066 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 11 août 2014
Date de dépôt 14/09/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 787 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Des Lilas, à Celles-sur-Durolle (63250).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 11 août 2014, ouverture de chantier le 13 octobre 2014, achèvement déclaré le 14 septembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06306614T0007, déposé en mairie de Celles-sur-Durolle.

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