Permis de construire Logement N° 06306320G0024

Permis de construire n° 06306320G0024 à Cébazat pour 91 m² de logement, 48 allée Beausoleil

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 août 2020

Dossier PC n° 06306320G0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06306320G0024, délivré le 20 août 2020 à Cébazat (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 48 allée Beausoleil.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 413 m², le programme représente 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 25/04/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 20/11/2020, soit 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AV 494. La base rapproche 6 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, allée Beausoleil, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2020. Au total, le catalogue compte 425 permis de construire et déclarations préalables à Cébazat, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

413 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 25/04/2021. Le chantier a été mené en un peu plus de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

20/11/2020

Achèvement (DAACT)

25/04/2021

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 5 mois

Délai total

un peu plus de 8 mois

Dépôt
25/04/2021
Autorisation
20/08/2020
Chantier (DOC)
20/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
25/04/2021

Localisation du projet à Cébazat

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AV 494

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cébazat Code postal 63118 Identifiant INSEE 63063
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 413 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 91 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CÉBAZAT (63118)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06306320G0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63063 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 20 août 2020
Date de dépôt 25/04/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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