Permis de construire Logement N° 06306316G0013

Permis de construire n° 06306316G0013 à Cébazat pour 131 m² de logement, Les Quartieres

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 mai 2016

Dossier PC n° 06306316G0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cébazat (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06306316G0013 a été délivré le 11 mai 2016, pour un projet situé Les Quartieres.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 131 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 486 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 30/12/2016. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 24/10/2016, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AH 270. La base compte 14 autres dossiers pour la même voie, Les Quartieres, le premier datant de 2013. Au total, le catalogue compte 425 permis de construire et déclarations préalables à Cébazat, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

486 m²

Surface créée

131 m²

Variation nette

+131 m²

Surface totale après

131 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/12/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 2 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

24/10/2016

Achèvement (DAACT)

30/12/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 2 mois

Délai total

près de 8 mois

Dépôt
30/12/2016
Autorisation
11/05/2016
Chantier (DOC)
24/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
30/12/2016

Localisation du projet à Cébazat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH 270

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cébazat Code postal 63118 Identifiant INSEE 63063
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 486 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 131 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²
Total 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CÉBAZAT (63118)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06306316G0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63063 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 11 mai 2016
Date de dépôt 30/12/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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