Permis de construire Logement N° 06305115V0006

Permis de construire n° 06305115V0006 à Brenat pour 65 m² de logement, 10 Rte Du Chauffour

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 31 août 2015

Dossier PC n° 06305115V0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Brenat (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06305115V0006 a été délivré le 31 août 2015, pour un projet situé 10 Rte Du Chauffour.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 65 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 903 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont E327, E883, E1064. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Puy-de-Dôme en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 36 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brenat.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 903 m²

Surface existante avant

137 m²

Surface créée

65 m²

Variation nette

+65 m²

Surface totale après

202 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/01/2017. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

31 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

14/10/2015

Achèvement (DAACT)

27/01/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
31/08/2015
Chantier (DOC)
14/10/2015
4
Achèvement (DAACT)
27/01/2017

Localisation du projet à Brenat

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

E327 E883 E1064

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brenat Code postal 63500 Identifiant INSEE 63051
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 137 m² 65 m² 0 m² 0 m² 0 m² 65 m² 202 m²
Total 137 m² 65 m² 0 m² 0 m² 0 m² 65 m² 202 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRENAT (63500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06305115V0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63051 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 31 août 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 65 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 903 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 10 Rte Du Chauffour, à Brenat (63500).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 31 août 2015, ouverture de chantier le 14 octobre 2015, achèvement déclaré le 27 janvier 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06305115V0006, déposé en mairie de Brenat.

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