Permis de construire Logement N° 06305115V0004

Permis de construire n° 06305115V0004 à Brenat pour 120 m² de logement, Le Bois

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 mai 2015

Dossier PC n° 06305115V0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06305115V0004, délivré le 18 mai 2015 à Brenat (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Bois.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 966 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A297. Ce dossier s'inscrit parmi les 36 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brenat.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

10 966 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/07/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

17/07/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
17/07/2015
Autorisation
18/05/2015
3
Chantier (DOC)
17/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brenat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A297

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Bois

Territoires administratifs

Commune
Brenat Code postal 63500 Identifiant INSEE 63051
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRENAT (63500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06305115V0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63051 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 18 mai 2015
Date de dépôt 17/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 966 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Bois, à Brenat (63500).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 18 mai 2015, ouverture de chantier le 17 juillet 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06305115V0004, déposé en mairie de Brenat.

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