Permis de construire Logement N° 06301216C0010

Permis de construire n° 06301216C0010 à Artonne pour 72 m² de logement, Chem Des Varennes Lot Le Clos Des Varennes

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 août 2016

Dossier PC n° 06301216C0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06301216C0010 a été délivré le 26 août 2016 à Artonne (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chem Des Varennes Lot Le Clos Des Varennes.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 72 m² de surface de plancher sur un terrain de 662 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZT181. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Puy-de-Dôme en 2016 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 79 permis de construire et déclarations préalables référencés à Artonne.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

662 m²

Surface créée

72 m²

Variation nette

+72 m²

Surface totale après

72 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/10/2017. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

21/12/2016

Achèvement (DAACT)

20/10/2017

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
26/08/2016
Chantier (DOC)
21/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
20/10/2017

Localisation du projet à Artonne

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZT181

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot Le Clos Des Varennes

Territoires administratifs

Commune
Artonne Code postal 63460 Identifiant INSEE 63012
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 72 m²
Total 0 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 72 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GERZAT (63360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06301216C0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63012 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 26 août 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 72 m² de surface de plancher sur un terrain de 662 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chem Des Varennes Lot Le Clos Des Varennes, à Artonne (63460).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 26 août 2016, ouverture de chantier le 21 décembre 2016, achèvement déclaré le 20 octobre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06301216C0010, déposé en mairie d'Artonne.

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