Permis de construire à Hames-Boucres pour 172 m² de logement - Le Marais Lot Na 1
Territoire
Pas-de-Calais (62)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 4 juillet 2015
Dossier PC n° 0624081500008
Demandeur
MAT NEGOCE
Cette page présente le permis de construire n° 0624081500008, délivré le 4 juillet 2015 à Hames-Boucres (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), pour un projet situé Le Marais Lot Na 1, Hames-Boucres (62340). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par MAT NEGOCE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 172 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 016 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont AH48.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 4 juillet 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
4 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Hames-Boucres
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Hames-Boucres Code postal 62340 Identifiant INSEE 62408
- Département
- Pas-de-Calais (62)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 172 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 172 m² | 172 m² |
| Total | 0 m² | 172 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 172 m² | 172 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
MAT NEGOCE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 423357144
- SIRET
- 42335714400033
- Code APE (NAF)
- 70.10Z - Activités des sièges sociaux
- Localisation
- HAMES-BOUCRES (62340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0624081500008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 62408 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 4 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-08 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |