Permis de construire Logement N° 06210816*0022

Permis de construire n° 06210816*0022 à Berck pour 120 m² de logement, 127 avenue du Docteur Quettier

Territoire

Pas-de-Calais (62)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 5 août 2016

Dossier PC n° 06210816*0022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06210816*0022 a été délivré le 5 août 2016 à Berck (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), à l'adresse 127 avenue du Docteur Quettier.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 924 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 17/10/2016, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AP 298. Sur la même voie, avenue du Docteur Quettier, la base recense 8 autres dossiers depuis 2016. Au total, le catalogue compte 415 permis de construire et déclarations préalables à Berck, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

924 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/10/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

5 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

17/10/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
17/10/2016
Autorisation
05/08/2016
3
Chantier (DOC)
17/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Berck

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP 298

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Berck Code postal 62600 Identifiant INSEE 62108
Département
Pas-de-Calais (62)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 924 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 120 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LANSLEVILLARD (73480)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06210816*0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 62108 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 5 août 2016
Date de dépôt 17/10/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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