Permis de construire Logement N° 0620391400042

Permis de construire n° 0620391400042 à Arleux-en-Gohelle pour 141 m² de logement, Lot Le Clos Du Champ Fleuri Lot N 31

Territoire

Pas-de-Calais (62)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 23 janvier 2015

Dossier PC n° 0620391400042

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0620391400042 a été délivré le 23 janvier 2015 à Arleux-en-Gohelle (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), pour un projet situé Lot Le Clos Du Champ Fleuri Lot N 31.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 439 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AB379. Ce dossier fait partie des 121 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arleux-en-Gohelle.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

439 m²

Surface créée

141 m²

Variation nette

+141 m²

Surface totale après

141 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/06/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

09/06/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
09/06/2015
Autorisation
23/01/2015
3
Chantier (DOC)
09/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Arleux-en-Gohelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB379

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N 31

Territoires administratifs

Commune
Arleux-en-Gohelle Code postal 62580 Identifiant INSEE 62039
Département
Pas-de-Calais (62)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²
Total 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FAMPOUX (62118)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0620391400042
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 62039 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 23 janvier 2015
Date de dépôt 09/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 439 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot Le Clos Du Champ Fleuri Lot N 31, à Arleux-en-Gohelle (62580).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 23 janvier 2015, ouverture de chantier le 9 juin 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0620391400042, déposé en mairie d'Arleux-en-Gohelle.

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