Permis de construire Logement N° 0620391400034

Permis de construire n° 0620391400034 à Arleux-en-Gohelle pour 83 m² de logement, Lot Le Clos Du Champ Fleuri Lot 9

Territoire

Pas-de-Calais (62)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 2 septembre 2014

Dossier PC n° 0620391400034

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0620391400034, délivré le 2 septembre 2014 à Arleux-en-Gohelle (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Lot Le Clos Du Champ Fleuri Lot 9.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 329 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est LO9. L'ensemble des 121 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arleux-en-Gohelle est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/09/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

329 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/03/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

30/07/2015

Achèvement (DAACT)

14/03/2016

Délai autorisation - chantier

près de 11 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
14/03/2016
Autorisation
02/09/2014
Chantier (DOC)
30/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
14/03/2016

Localisation du projet à Arleux-en-Gohelle

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

LO9

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 9

Territoires administratifs

Commune
Arleux-en-Gohelle Code postal 62580 Identifiant INSEE 62039
Département
Pas-de-Calais (62)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²
Total 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANNAY (62880)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0620391400034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 62039 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 2 septembre 2014
Date de dépôt 14/03/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 329 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lot Le Clos Du Champ Fleuri Lot 9, à Arleux-en-Gohelle (62580).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 2 septembre 2014, ouverture de chantier le 30 juillet 2015, achèvement déclaré le 14 mars 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0620391400034, déposé en mairie d'Arleux-en-Gohelle.

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