Permis de construire Logement N° 06068921T0007

Permis de construire n° 06068921T0007 à Villers-sur-Coudun pour 224 m² de logement, allée des Platanes

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 10 juin 2021

Dossier PC n° 06068921T0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 10 juin 2021 à Villers-sur-Coudun (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06068921T0007 porte sur un projet situé allée des Platanes.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 224 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 644 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle B 502. Le catalogue recense 43 permis de construire et déclarations préalables à Villers-sur-Coudun, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 644 m²

Surface créée

224 m²

Variation nette

+224 m²

Surface totale après

224 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 juin 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
04/05/2022
2
Autorisation
10/06/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Villers-sur-Coudun

Le dossier vise la parcelle cadastrale B 502. Ce dossier s'inscrit parmi les 43 permis de construire et déclarations préalables référencés à Villers-sur-Coudun.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 502

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Villers-sur-Coudun Code postal 60150 Identifiant INSEE 60689
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison compte 3 niveaux. La maison se situe sur un terrain de 2 644 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 224 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 224 m² 0 m² 0 m² 0 m² 224 m² 224 m²
Total 0 m² 224 m² 0 m² 0 m² 0 m² 224 m² 224 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLERS SUR COUDUN (60150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06068921T0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60689 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 10 juin 2021
Date de dépôt 04/05/2022
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Villers-sur-Coudun

Autres types d'autorisations à Villers-sur-Coudun