Permis de construire Logement N° 06067922T0002

Permis de construire n° 06067922T0002 à La Villeneuve-sous-Thury pour 94 m² de logement, Rue Du Clos De La Forge

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 9 novembre 2022

Dossier PC n° 06067922T0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 novembre 2022 à La Villeneuve-sous-Thury (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06067922T0002 porte sur un projet situé Rue Du Clos De La Forge.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 700 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A657. Ce dossier fait partie des 8 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Villeneuve-sous-Thury.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/11/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

700 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/04/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

03/04/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
03/04/2023
Autorisation
09/11/2022
3
Chantier (DOC)
03/04/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Villeneuve-sous-Thury

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A657

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Villeneuve-sous-Thury Code postal 60890 Identifiant INSEE 60679
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE PIN (77181)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06067922T0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60679 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 9 novembre 2022
Date de dépôt 03/04/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 700 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Du Clos De La Forge, à La Villeneuve-sous-Thury (60890).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 9 novembre 2022, ouverture de chantier le 3 avril 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06067922T0002, déposé en mairie de La Villeneuve-sous-Thury.

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