Permis de construire Logement N° 06067821T0002

Permis de construire n° 06067821T0002 à Villeneuve-les-Sablons pour 127 m² de logement, Lotissement ""Le Chene Erag

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 2 mai 2021

Dossier PC n° 06067821T0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lotissement ""Le Chene Erag, le permis de construire n° 06067821T0002 a été délivré le 2 mai 2021 à Villeneuve-les-Sablons (Oise, Hauts-de-France).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 127 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZB342. Au total, 75 permis de construire et déclarations préalables référencés à Villeneuve-les-Sablons sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/08/2022. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

20/08/2021

Achèvement (DAACT)

01/08/2022

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/08/2022
Autorisation
02/05/2021
Chantier (DOC)
20/08/2021
4
Achèvement (DAACT)
01/08/2022

Localisation du projet à Villeneuve-les-Sablons

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB342

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Villeneuve-les-Sablons Code postal 60175 Identifiant INSEE 60678
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FRANCONVILLE LA GARENNE (95130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06067821T0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60678 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 2 mai 2021
Date de dépôt 01/08/2022
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 127 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lotissement ""Le Chene Erag, à Villeneuve-les-Sablons (60175).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 2 mai 2021, ouverture de chantier le 20 août 2021, achèvement déclaré le 1 août 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06067821T0002, déposé en mairie de Villeneuve-les-Sablons.

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