Permis de construire Logement N° 06061920T0011

Permis de construire n° 06061920T0011 à Silly-le-Long pour 99 m² de logement, 1 B Rue Des Abeilles

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 26 avril 2021

Dossier PC n° 06061920T0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 26 avril 2021 à Silly-le-Long (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06061920T0011 porte sur un projet situé 1 B Rue Des Abeilles.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 99 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont D1260, D1261. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 48 permis de construire et déclarations préalables référencés à Silly-le-Long.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

99 m²

Variation nette

+99 m²

Surface totale après

99 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/09/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

29/09/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
26/04/2021
3
Chantier (DOC)
29/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Silly-le-Long

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D1260 D1261

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Silly-le-Long Code postal 60330 Identifiant INSEE 60619
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²
Total 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLEPARISIS (77270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06061920T0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60619 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 26 avril 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 99 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 1 B Rue Des Abeilles, à Silly-le-Long (60330).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 26 avril 2021, ouverture de chantier le 29 septembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06061920T0011, déposé en mairie de Silly-le-Long.

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