Permis de construire Logement N° 06061617T0009

Permis de construire n° 06061617T0009 à Sérifontaine pour 125 m² de logement

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 2 mai 2017

Dossier PC n° 06061617T0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06061617T0009 a été délivré le 2 mai 2017 à Sérifontaine (Oise, Hauts-de-France).

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 125 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 30/12/2018, soit 1 an 7 mois après l'autorisation.

Ce dossier fait partie des 116 permis de construire et déclarations préalables à Sérifontaine référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/05/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/12/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 mai 2017

Ouverture de chantier (DOC)

30/12/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 7 mois

Dépôt
30/12/2018
Autorisation
02/05/2017
3
Chantier (DOC)
30/12/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sérifontaine

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sérifontaine Code postal 60590 Identifiant INSEE 60616
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 125 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SÉRIFONTAINE (60590)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06061617T0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60616 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 2 mai 2017
Date de dépôt 30/12/2018
Dernière mise à jour (DPC) 01/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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