Permis de construire Logement N° 06061216T0006

Permis de construire n° 06061216T0006 à Senlis pour 156 m² de logement, 20 rue de la Fontaine des Arenes

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 octobre 2016

Dossier PC n° 06061216T0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06061216T0006 a été délivré le 12 octobre 2016 à Senlis (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé 20 rue de la Fontaine des Arenes.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 156 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 792 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 15/09/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 07/11/2016, soit 26 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AO 308. La voie, rue de la Fontaine des Arenes, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2016. Le catalogue recense 204 permis de construire et déclarations préalables à Senlis, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/10/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

792 m²

Surface existante avant

161 m²

Surface créée

156 m²

Variation nette

+156 m²

Surface totale après

317 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/09/2017. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

07/11/2016

Achèvement (DAACT)

15/09/2017

Délai autorisation - chantier

26 jours

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
15/09/2017
Autorisation
12/10/2016
Chantier (DOC)
07/11/2016
4
Achèvement (DAACT)
15/09/2017

Localisation du projet à Senlis

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO 308

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Senlis Code postal 60300 Identifiant INSEE 60612
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 792 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 156 m² de construction neuve.

La surface de plancher passe de 161 m² à 317 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 156 m² 156 m²
Locaux 161 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 161 m²
Total 161 m² 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 156 m² 317 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SENLIS (60300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06061216T0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60612 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 12 octobre 2016
Date de dépôt 15/09/2017
Dernière mise à jour (DPC) 10/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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