À Saint-Leu-d'Esserent (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06058423T0006 a été délivré le 21 juin 2023, pour un projet situé rue de Boissy.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 852 m², le programme représente 198 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 240, AB 244. La voie, rue de Boissy, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2019. Au total, le catalogue compte 109 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Leu-d'Esserent, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

852 m²

Surface créée

198 m²

Variation nette

+198 m²

Surface totale après

198 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 juin 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

21 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

21/06/2023

Autorisation

21/06/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Leu-d'Esserent

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AB 240 AB 244

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Leu-d'Esserent Code postal 60340 Identifiant INSEE 60584
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France

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Caractéristiques du projet

La maison compte 3 niveaux. La maison se situe sur un terrain de 852 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	3
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 198 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	198 m²	0 m²	0 m²	0 m²	198 m²	198 m²
Total	0 m²	198 m²	0 m²	0 m²	0 m²	198 m²	198 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	1	-	1
-	-	-	-	100,0 %	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BEAUMONT-SUR-OISE (95260)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	06058423T0006
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	60584 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	21 juin 2023
Date de dépôt	21/06/2023
Dernière mise à jour (DPC)	06/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, rue de Boissy à Saint-Leu-d'Esserent (60340)

L’autre dossier recensé rue de Boissy depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°06058419T0007 Logement Commencé

27 rue de Boissy

Saint-Leu-d'Esserent (60340)

Nouvelle construction

30/11/2019 197 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Leu-d'Esserent

PC n°06058423T0001 Locaux Autorisé

Saint-Leu-d'Esserent (60340)

Nouvelle construction

16 mars 2023 320 m² SDP H. CHEVALIER

DP n°06058422T0082 Logement Autorisé

5 rue du Pilori

Saint-Leu-d'Esserent (60340)

Transformation avec diminution

20 mars 2023 121 m² SDP

DP n°06058423T0020 Logement Autorisé

14 rue de l'Hotel Dieu

Saint-Leu-d'Esserent (60340)

Transformation sans extension

07 juin 2023 42 m² SDP

PC n°06058423T0005 Logement Autorisé

Saint-Leu-d'Esserent (60340)

Nouvelle construction

29 juin 2023 94 m² SDP

DP n°06058423T0027 Logement Autorisé

5 rue du Pilori

Saint-Leu-d'Esserent (60340)

Transformation sans extension

30 juin 2023 122 m² SDP SCI DU PILORI

DP n°06058423T0028 Logement Autorisé

5 rue du Pilori

Saint-Leu-d'Esserent (60340)

Transformation avec diminution

30 juin 2023 137 m² SDP SCI M.J.C

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