Permis de construire Logement N° 06058413S0025

Permis de construire n° 06058413S0025 à Saint-Leu-d'Esserent pour 149 m² de logement, 29 allée de l'Horizon Le Haut Mettemont Lot 29

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 7 février 2014

Dossier PC n° 06058413S0025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 février 2014 à Saint-Leu-d'Esserent (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06058413S0025 porte sur un projet situé 29 allée de l'Horizon Le Haut Mettemont Lot 29.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 581 m², le programme représente 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 22/12/2014. L'ouverture de chantier a été déclarée le 26/03/2014, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence U 204. La voie, allée de l'Horizon, compte 15 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Au total, le catalogue compte 109 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Leu-d'Esserent, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/02/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

581 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 22/12/2014. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

26/03/2014

Achèvement (DAACT)

22/12/2014

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
22/12/2014
Autorisation
07/02/2014
Chantier (DOC)
26/03/2014
4
Achèvement (DAACT)
22/12/2014

Localisation du projet à Saint-Leu-d'Esserent

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

U 204

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Haut Mettemont Lot 29

Territoires administratifs

Commune
Saint-Leu-d'Esserent Code postal 60340 Identifiant INSEE 60584
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 581 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 149 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MARTIN-DU-TERTRE (95270)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06058413S0025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60584 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 7 février 2014
Date de dépôt 22/12/2014
Dernière mise à jour (DPC) 03/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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