Le permis de construire n° 06058415S0007 a été délivré le 7 mai 2015 à Saint-Leu-d'Esserent (Oise, Hauts-de-France), à l'adresse 26 allée de l'Horizon.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 529 m², le programme représente 109 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence U 286, U 282, U 201. La voie, allée de l'Horizon, compte 15 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Au total, le catalogue compte 109 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Leu-d'Esserent, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

529 m²

Surface créée

109 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 mai 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

7 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

07/05/2015

Autorisation

07/05/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Leu-d'Esserent

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

U 286 U 282 U 201

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Leu-d'Esserent Code postal 60340 Identifiant INSEE 60584
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 529 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 109 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	109 m²	0 m²	0 m²	0 m²	109 m²	109 m²
Total	0 m²	109 m²	0 m²	0 m²	0 m²	109 m²	109 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, autant que de logements créés.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1
Logements démolis	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	1	-	1
-	-	-	-	100,0 %	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: WERVICQ-SUD (59117)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	06058415S0007
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	60584 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	7 mai 2015
Date de dépôt	07/05/2015
Dernière mise à jour (DPC)	06/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?

Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.

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PC n°06058415S0003 Logement Autorisé

16 allée de l'Horizon

Saint-Leu-d'Esserent (60340)

Nouvelle construction

02/06/2015 109 m² SDP

PC n°06058415S0006 Logement Autorisé

27 allée de l'Horizon

Saint-Leu-d'Esserent (60340)

Nouvelle construction

26/05/2015 114 m² SDP

PC n°06058415S0005 Logement Commencé

17 allée de l'Horizon

Saint-Leu-d'Esserent (60340)

Nouvelle construction

07/05/2015 109 m² SDP

PC n°06058414S0010 Logement Commencé

24 allée de l'Horizon

Saint-Leu-d'Esserent (60340)

Nouvelle construction

27/09/2014 125 m² SDP

PC n°06058414S0007 Logement Commencé

38 allée de l'Horizon

Saint-Leu-d'Esserent (60340)

Nouvelle construction

22/05/2014 161 m² SDP

PC n°06058414S0002 Logement Commencé

45 allée de l'Horizon

Saint-Leu-d'Esserent (60340)

Nouvelle construction

14/02/2014 100 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Leu-d'Esserent

PC n°06058415T0014 Logement Autorisé

39Ter Rue Salvador Allendé

Saint-Leu-d'Esserent (60340)

Nouvelle construction

01 févr. 2015 87 m² SDP

PC n°06058414S0012 Logement Commencé

38 rue Salvadore Allende

Saint-Leu-d'Esserent (60340)

Transformation sans extension

17 avr. 2015 146 m² SDP

PC n°06058415S0005 Logement Commencé

17 allée de l'Horizon

Saint-Leu-d'Esserent (60340)

Nouvelle construction

07 mai 2015 109 m² SDP

PC n°06058415S0006 Logement Autorisé

27 allée de l'Horizon

Saint-Leu-d'Esserent (60340)

Nouvelle construction

26 mai 2015 114 m² SDP

PC n°06058415S0003 Logement Autorisé

16 allée de l'Horizon

Saint-Leu-d'Esserent (60340)

Nouvelle construction

02 juin 2015 109 m² SDP

PC n°06058415S0002 Logement Autorisé

38Bis Rue Salvadore Allende

Saint-Leu-d'Esserent (60340)

Nouvelle construction

06 juin 2015 254 m² SDP

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