Permis de construire Logement N° 06058413S0011

Permis de construire n° 06058413S0011 à Saint-Leu-d'Esserent pour 106 m² de logement, 3 allée de l'Horizon Le Haut Mettemont Lot 3

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 3 août 2013

Dossier PC n° 06058413S0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Leu-d'Esserent (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06058413S0011 a été délivré le 3 août 2013, pour un projet situé 3 allée de l'Horizon Le Haut Mettemont Lot 3.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 106 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 524 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 02/10/2013, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence U 178. La base compte 15 autres dossiers pour la même voie, allée de l'Horizon, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 109 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Leu-d'Esserent référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/08/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

524 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+106 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/10/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 août 2013

Ouverture de chantier (DOC)

02/10/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
02/10/2013
Autorisation
03/08/2013
3
Chantier (DOC)
02/10/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Leu-d'Esserent

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

U 178

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Haut Mettemont Lot 3

Territoires administratifs

Commune
Saint-Leu-d'Esserent Code postal 60340 Identifiant INSEE 60584
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 524 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 106 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Total 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHANTILLY (60500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06058413S0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60584 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 3 août 2013
Date de dépôt 02/10/2013
Dernière mise à jour (DPC) 10/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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