Permis de construire Logement N° 06056722T0009

Permis de construire n° 06056722T0009 à Saint-Aubin-en-Bray pour 23 m² de logement

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 3 novembre 2022

Dossier PC n° 06056722T0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Aubin-en-Bray (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06056722T0009 a été délivré le 3 novembre 2022.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 23 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé. L'ensemble des 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Aubin-en-Bray est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/11/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

81 m²

Surface créée

23 m²

Variation nette

+23 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/02/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

04/02/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
04/02/2023
Autorisation
03/11/2022
3
Chantier (DOC)
04/02/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Aubin-en-Bray

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Aubin-en-Bray Code postal 60650 Identifiant INSEE 60567
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 81 m² 23 m² 0 m² 0 m² 0 m² 23 m² 104 m²
Total 81 m² 23 m² 0 m² 0 m² 0 m² 23 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-AUBIN-EN-BRAY (60650)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06056722T0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60567 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 3 novembre 2022
Date de dépôt 04/02/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 23 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 3 novembre 2022, ouverture de chantier le 4 février 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06056722T0009, déposé en mairie de Saint-Aubin-en-Bray.

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