Permis de construire Logement N° 06051320T0003

Permis de construire n° 06051320T0003 à Précy-sur-Oise pour 104 m² de logement, 37 Rue Du Clos De La Chapell

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 5 mai 2020

Dossier PC n° 06051320T0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Précy-sur-Oise (Oise, Hauts-de-France), le permis de construire n° 06051320T0003 a été délivré le 5 mai 2020, pour un projet situé 37 Rue Du Clos De La Chapell.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AD764, AD765. Ce dossier s'inscrit parmi les 69 permis de construire et déclarations préalables référencés à Précy-sur-Oise.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/05/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/09/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 mai 2020

Ouverture de chantier (DOC)

28/09/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
28/09/2020
Autorisation
05/05/2020
3
Chantier (DOC)
28/09/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Précy-sur-Oise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD764 AD765

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Précy-sur-Oise Code postal 60460 Identifiant INSEE 60513
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHANTILLY (60500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06051320T0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60513 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 5 mai 2020
Date de dépôt 28/09/2020
Dernière mise à jour (DPC) 01/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 37 Rue Du Clos De La Chapell, à Précy-sur-Oise (60460).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 5 mai 2020, ouverture de chantier le 28 septembre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06051320T0003, déposé en mairie de Précy-sur-Oise.

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